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Délibérations du conseil municipal 1986-1989

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Présentation des notices

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  • Ordre du jour de la séance du 4 février 1986
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 4 février 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/1
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l'emploi dans l'Yonne
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l\'emploi dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/2
    Sujet : élu / emploi
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Travaux de voirie – programme 1987
    1 vue - 1 Travaux de voirie – programme 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/3
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Travaux d'éclairage public – programme 1986
    2 vues - 2 Travaux d\'éclairage public – programme 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/4
    Sujet : éclairage public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Travaux d'assainissement de la Tour Coulon – demande de subvention
    1 vue - 3 Travaux d\'assainissement de la Tour Coulon – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/5
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu : La Tour Coulon (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Cathédrale Saint-Étienne – travaux d'entretien 1986, participation de la ville
    2 vues - 4 Cathédrale Saint-Étienne – travaux d\'entretien 1986, participation de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/6
    Sujet : finances locales / édifice cultuel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Installation du nouveau matériel informatique
    1 vue - 5 Installation du nouveau matériel informatique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/7
    Sujet : système d'information
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Étude d'aménagement des quais de l'Yonne – décompte définitif
    1 vue - 6 Étude d\'aménagement des quais de l\'Yonne – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/8
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Avance au crédit municipal
    2 vues - 7 Avance au crédit municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/9
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Construction d'un bâtiment industriel aux Pieds de Rats – travaux modificatifs – passation d'avenants et autorisation de poursuivre
    1 vue - 8 Construction d\'un bâtiment industriel aux Pieds de Rats – travaux modificatifs – passation d\'avenants et autorisation de poursuivre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/10
    Sujet : commande publique / bâtiment industriel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Avenant au contrat de location-vente entre la ville et la SPCE (Société Parisienne de Composants Électroniques)
    1 vue - 9 Avenant au contrat de location-vente entre la ville et la SPCE (Société Parisienne de Composants Électroniques) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/11
    Sujet : immobilier
    Organisme : Société parisienne de composants électroniques
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Recrutement du directeur du théâtre – passation d'un contrat
    2 vues - 10 Recrutement du directeur du théâtre – passation d\'un contrat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/12
    Sujet : personnel / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Emploi spécifique – modification
    1 vue - 11 Emploi spécifique – modification (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/13
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Acquisition d'un pan coupé
    1 vue - 12 Acquisition d\'un pan coupé (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/14
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Indemnité d'éviction à un fermier
    1 vue - 13 Indemnité d\'éviction à un fermier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/15
    Sujet : finances locales / immobilier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Construction d'un poste public de distribution électrique aux Pieds de Rats
    2 vues - 14 Construction d\'un poste public de distribution électrique aux Pieds de Rats (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/16
    Sujet : distribution électrique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Acquisition d'une benne à ordures
    1 vue - 15 Acquisition d\'une benne à ordures (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/17
    Sujet : commande publique / traitement des déchets / véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Projet de quartier Saint-Pélerin/Saint-Pierre/Cité Gouré – décompte définitif
    1 vue - 16 Projet de quartier Saint-Pélerin/Saint-Pierre/Cité Gouré – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/18
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pélerin / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre / Auxerre (Yonne, France) -- Cité Gouré
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Prestations de services pour le SIVOM – coûts 1986
    1 vue - 17 Prestations de services pour le SIVOM – coûts 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/19
    Sujet : finances locales / commande publique
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Convention avec le CAT pour 1986
    2 vues - 18 Convention avec le CAT pour 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/20
    Sujet : commande publique / travailleur handicapé
    Organisme : Centre d'aide par le travail de la Plaine des Isles (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Musée d'histoire naturelle – informatisation, programme 1987, demande de subvention
    1 vue - 19 Musée d\'histoire naturelle – informatisation, programme 1987, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/21
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Musée d'histoire naturelle – informatisation, programme 1987, complément de matériel, demande de subvention
    1 vue - 20 Musée d\'histoire naturelle – informatisation, programme 1987, complément de matériel, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/22
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Musée d'histoire naturelle – aménagement de vitrines, demande de subvention
    1 vue - 21 Musée d\'histoire naturelle – aménagement de vitrines, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/23
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Musée d'histoire naturelle – acquisition de matériel de projection, demande de subvention
    1 vue - 22 Musée d\'histoire naturelle – acquisition de matériel de projection, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/24
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Musée d'histoire naturelle – exposition du centenaire Paul Bert, demande de subvention
    1 vue - 23 Musée d\'histoire naturelle – exposition du centenaire Paul Bert, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/25
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Personne : Bert, Paul (1833-1886)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Bourses communales 1986
    1 vue - 24 Bourses communales 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/26
    Sujet : bourse d'études
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Primes de technicité – régularisation
    1 vue - 25 Primes de technicité – régularisation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/27
    Sujet : finances locales / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Indemnités de grade et de sécurité aux sapeurs pompiers volontaires
    1 vue - 26 Indemnités de grade et de sécurité aux sapeurs pompiers volontaires (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/28
    Sujet : finances locales / personnel / sapeur pompier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Désignation des représentants du conseil municipal au Comité de jumelage
    1 vue - 27 Désignation des représentants du conseil municipal au Comité de jumelage (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/29
    Sujet : élu / conseil municipal
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Adhésion de la commune de Beines au SIVOM de la région d'Auxerre – avis du conseil
    1 vue - 28 Adhésion de la commune de Beines au SIVOM de la région d\'Auxerre – avis du conseil (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/30
    Sujet : collectivité locale / conseil municipal
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu : Beines (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Programme d'équipement 1986 du SIVOM de la région d'Auxerre – concours des services techniques municipaux
    2 vues - 29 Programme d\'équipement 1986 du SIVOM de la région d\'Auxerre – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/31
    Sujet : commande publique
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Programme d'alimentation en eau 1986 du SIVOM de la région d'Auxerre – concours des services techniques municipaux
    1 vue - 30 Programme d\'alimentation en eau 1986 du SIVOM de la région d\'Auxerre – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/32
    Sujet : commande publique / eau potable
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Aménagement des abords de la préfecture – concours des services techniques
    1 vue - 31 Aménagement des abords de la préfecture – concours des services techniques (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/33
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre, Préfecture d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Syndicat du canal du Nivernais – adhésion de la ville
    1 vue - 32 Syndicat du canal du Nivernais – adhésion de la ville (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/34
    Sujet : finances locales / voie navigable
    Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Taxe sur les spectacles – demande d'exonération
    2 vues - 33 Taxe sur les spectacles – demande d\'exonération (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/35
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Comité régional d'expansion Bourgogne-Nivernais – garantie d'emprunt
    1 vue - 34 Comité régional d\'expansion Bourgogne-Nivernais – garantie d\'emprunt (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/36
    Sujet : finances locales
    Organisme : Comité régional d'expansion de Bourgogne-Nivernais
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Licenciement – vœu du conseil municipal
    1 vue - 35 Licenciement – vœu du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/37
    Sujet : entreprise en difficulté / conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. Jean-Pierre Soisson au Préfet pour remerciement
    1 vue - Lettre de M. Jean-Pierre Soisson au Préfet pour remerciement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/38
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 février 1986
    Cote : 254 Wprov 3/39
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 21 mars 1986
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 21 mars 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/40
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – Maintenir l'équilibre d'Auxerre
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – Maintenir l\'équilibre d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/41
    Sujet : élu / politique de la ville / action économique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Mme Marie Pot sur les problèmes liés à la fermeture éventuelle de l'école Pierre-Curie
    1 vue - Intervention de Mme Marie Pot sur les problèmes liés à la fermeture éventuelle de l\'école Pierre-Curie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/42
    Sujet : élu / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Travaux d'entretien
    2 vues - 1 Travaux d\'entretien (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/43
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Restauration de la porte Saint-Pierre – étude
    1 vue - 2 Restauration de la porte Saint-Pierre – étude (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/44
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Portail Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Aménagement de la rue Saint-Mamert et de la rue Martineau-des-Chesnez
    1 vue - 3 Aménagement de la rue Saint-Mamert et de la rue Martineau-des-Chesnez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/45
    Sujet : réseau routier / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Mamert / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Martineau-des-Chesnez
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Travaux de voirie – impasse de Fleurus
    1 vue - 4 Travaux de voirie – impasse de Fleurus (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/46
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de Fleurus
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Assainissement – programme 1986
    1 vue - 5 Assainissement – programme 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/47
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Assainissement pluvial rue des Conches
    1 vue - 6 Assainissement pluvial rue des Conches (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/48
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Conches
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Travaux renforcement et défense incendie
    2 vues - 7 Travaux renforcement et défense incendie (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/49
    Sujet : eau / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Participation de la ville au programme 1986 dans les collèges
    1 vue - 8 Participation de la ville au programme 1986 dans les collèges (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/50
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Vote du taux d'imposition pour 1986
    2 vues - 9 Vote du taux d\'imposition pour 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/51
    Sujet : impôts locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean Chignier sur le vote des taux d'imposition
    1 vue - Communication de M. Jean Chignier sur le vote des taux d\'imposition (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/52
    Sujet : impôts locaux / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Vente des abattoirs – projet de convention
    1 vue - 10 Vente des abattoirs – projet de convention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/53
    Sujet : finances locales / immobilier
    Lieu : Auxerre, Abattoirs municipaux d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Atelier de communication à Sainte-Geneviève – étude de faisabilité
    2 vues - 11 Atelier de communication à Sainte-Geneviève – étude de faisabilité (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/54
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Acquisition d'un immeuble rue des Bons Enfants
    1 vue - 12 Acquisition d\'un immeuble rue des Bons Enfants (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/55
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Participation de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte-Thérèse en 1986
    2 vues - 13 Participation de la ville aux dépenses de fonctionnement de l\'école Sainte-Thérèse en 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/56
    Sujet : finances locales / enseignement privé
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Participation de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte-Marie en 1986
    1 vue - 14 Participation de la ville aux dépenses de fonctionnement de l\'école Sainte-Marie en 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/57
    Sujet : finances locales / enseignement privé
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École privée Sainte-Marie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Subvention aux centres aérés
    2 vues - 15 Subvention aux centres aérés (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/58
    Sujet : finances locales / centre de loisirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Subvention au BIJY – réajustement
    1 vue - 16 Subvention au BIJY – réajustement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/59
    Sujet : finances locales
    Organisme : Bureau information jeunesse (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Participation aux dépenses de télématique du SIVOM
    1 vue - 17 Participation aux dépenses de télématique du SIVOM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/60
    Sujet : finances locales / télématique
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Décision modificative n° 1
    6 vues - 18 Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/61
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Acquisition pour alignement rue Darnus
    1 vue - 19 Acquisition pour alignement rue Darnus (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/62
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Voirie de ZAC de la Plaine des Isles – résultat de l'enquête publique
    1 vue - 20 Voirie de ZAC de la Plaine des Isles – résultat de l\'enquête publique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/63
    Sujet : réseau routier / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté de la Plaine des Isles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Convention de surplomb ville d'Auxerre/SFCA Courent-Lallemand
    1 vue - 21 Convention de surplomb ville d\'Auxerre/SFCA Courent-Lallemand (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/64
    Sujet : immobilier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Complexe sportif des Hauts d'Auxerre (CSHA) – pose de pare-ballons, 2e tranche
    2 vues - 22 Complexe sportif des Hauts d\'Auxerre (CSHA) – pose de pare-ballons, 2e tranche (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/65
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Décompte définitif – travaux maison des syndicats
    1 vue - 23 Décompte définitif – travaux maison des syndicats (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/66
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des syndicats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Taxe professionnelle – demande d'exonération par le crédit municipal
    2 vues - 24 Taxe professionnelle – demande d\'exonération par le crédit municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/67
    Sujet : exonération fiscale / taxe professionnelle
    Organisme : Crédit municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Association IZE – garantie d'emprunts
    1 vue - 25 Association IZE – garantie d\'emprunts (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/68
    Sujet : finances locales
    Organisme : L'Izé (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Arboretum – indemnité d'éviction à un fermier
    1 vue - 26 Arboretum – indemnité d\'éviction à un fermier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/69
    Sujet : finances locales / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Darnus-Rantheaume
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Adhésion de la ville d'Auxerre au conseil international des archives
    1 vue - 27 Adhésion de la ville d\'Auxerre au conseil international des archives (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/70
    Sujet : patrimoine culturel
    Organisme : Conseil international des archives
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Liaison Jonches–Sainte-Nitasse – constitution de l'association foncière – proposition des membres du bureau
    1 vue - 28 Liaison Jonches–Sainte-Nitasse – constitution de l\'association foncière – proposition des membres du bureau (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/71
    Sujet : réseau routier / immobilier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Renouvellement du conseil d'administration du centre régional de la propriété forestière – constitution de la commission communale chargée d'établir la liste électorale
    1 vue - 29 Renouvellement du conseil d\'administration du centre régional de la propriété forestière – constitution de la commission communale chargée d\'établir la liste électorale (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/72
    Sujet : élu / structure administrative / élection
    Organisme : Centre régional de la propriété forestière (Bourgogne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983
    3 vues - 30 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/73
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    3 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 21 mars 1986
    Cote : 254 Wprov 3/74
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 25 avril 1986
    1 vue - Ordre du jour de la séance du 25 avril 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/75
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. A. Madelin, ministre de l'industrie, des PTT et du tourisme, à M. Jean-Pierre Soisson, relative à l'avenir du groupe ISOROY
    1 vue - Lettre de M. A. Madelin, ministre de l\'industrie, des PTT et du tourisme, à M. Jean-Pierre Soisson, relative à l\'avenir du groupe ISOROY (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/76
    Sujet : élu / entreprise en difficulté
    Organisme : Isoroy
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. Jean-Pierre Soisson à M. Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, concernant l'action de la mission locale d'Auxerre en faveur des jeunes Auxerrois
    1 vue - Lettre de M. Jean-Pierre Soisson à M. Séguin, ministre des affaires sociales et de l\'emploi, concernant l\'action de la mission locale d\'Auxerre en faveur des jeunes Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/77
    Sujet : élu / insertion professionnelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Belleville sur l'historique du quartier Sainte-Geneviève
    1 vue - Intervention de M. Belleville sur l\'historique du quartier Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/78
    Sujet : élu / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – aménagement du centre et des Hauts d'Auxerre
    1 vue - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – aménagement du centre et des Hauts d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/79
    Sujet : élu / urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Serge Franchis – aménagement de Sainte-Geneviève
    2 vues - Intervention de M. Serge Franchis – aménagement de Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/80
    Sujet : élu / urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Poulet – rénovation du quartier Sainte-Geneviève, aménagement des espaces extérieurs
    2 vues - Intervention de M. Poulet – rénovation du quartier Sainte-Geneviève, aménagement des espaces extérieurs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/81
    Sujet : élu / urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – l'animation de la maison de quartier
    1 vue - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – l\'animation de la maison de quartier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/82
    Sujet : élu / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Présentation des travaux à Sainte-Geneviève
    3 vues - 1 Présentation des travaux à Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/83
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – lettre à M. l'Inspecteur d'académie du 21/04/1986 relative aux fermetures de classe
    1 vue - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – lettre à M. l\'Inspecteur d\'académie du 21/04/1986 relative aux fermetures de classe (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/84
    Sujet : élu / enseignement élémentaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier aux fermetures de classe
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier aux fermetures de classe (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/85
    Sujet : élu / carte scolaire / enseignement élémentaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Fermetures de classes – révision de la carte scolaire
    4 vues - 2 Fermetures de classes – révision de la carte scolaire (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/86
    Sujet : carte scolaire / enseignement élémentaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Décès de M. Maurice Boivin
    1 vue - Décès de M. Maurice Boivin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/87
    Sujet : commémoration / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – demande d'un local par l'interconseil des établissements scolaires d'Auxerre FCPE
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – demande d\'un local par l\'interconseil des établissements scolaires d\'Auxerre FCPE (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/88
    Sujet : élu / association / parent d'élève
    Organisme : Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (France). Interconseil des établissements scolaires d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    3 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 1986
    Cote : 254 Wprov 3/89
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 23 mai 1986
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 23 mai 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/90
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l'inauguration de la foire exposition d'Auxerre le 18 mai 1986
    2 vues - Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l\'inauguration de la foire exposition d\'Auxerre le 18 mai 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/91
    Sujet : élu / manifestation commerciale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. Jean-Pierre Soisson au préfet sur la liaison ferroviaire Paris-Auxerre
    1 vue - Lettre de M. Jean-Pierre Soisson au préfet sur la liaison ferroviaire Paris-Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/92
    Sujet : élu / réseau ferroviaire
    Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Réponse de M. le Préfet à M. Jean-Pierre Soisson sur la liaison ferroviaire Paris-Auxerre
    1 vue - Réponse de M. le Préfet à M. Jean-Pierre Soisson sur la liaison ferroviaire Paris-Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/93
    Sujet : réseau ferroviaire
    Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Gasset sur la présentation de la plaquette Auxerre ville accessible aux handicapés
    2 vues - Communication de M. Gasset sur la présentation de la plaquette Auxerre ville accessible aux handicapés (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/94
    Sujet : élu / personne handicapée
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Charte de financement de travaux exceptionnels
    1 vue - 1 Charte de financement de travaux exceptionnels (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/95
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Travaux exceptionnels de voirie
    2 vues - 2 Travaux exceptionnels de voirie (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/96
    Sujet : réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur le compte administratif de 1985
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur le compte administratif de 1985 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/97
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier sur le compte administratif de 1985
    2 vues - Intervention de M. Jean Chignier sur le compte administratif de 1985 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/98
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Compte administratif 1985
    1 vue - 3 Compte administratif 1985 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/99
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Compte de gestion du receveur municipal
    1 vue - 4 Compte de gestion du receveur municipal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/100
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Serge Franchis : présentation du budget primitif 1986
    1 vue - Intervention de M. Serge Franchis : présentation du budget primitif 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/101
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Réhabilitation de logements rue Saint-Pélerin
    1 vue - 5 Réhabilitation de logements rue Saint-Pélerin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/102
    Sujet : amélioration de l'habitat
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Étude de polychromie pour Sainte-Geneviève – participation de la ville
    1 vue - 6 Étude de polychromie pour Sainte-Geneviève – participation de la ville (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/103
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Convention d'étude avec la SEM 89 sur l'aménagement des zones INA et IINA des Vauviers-Mignottes
    2 vues - 7 Convention d\'étude avec la SEM 89 sur l\'aménagement des zones INA et IINA des Vauviers-Mignottes (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/104
    Sujet : finances locales / opération d'urbanisme
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Vauviers / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Préemption de terrains aux Mignottes
    1 vue - 8 Préemption de terrains aux Mignottes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/105
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Préemption d'un immeuble à l'angle de la rue Joubert et de la rue Saint-Pèlerin
    1 vue - 9 Préemption d\'un immeuble à l\'angle de la rue Joubert et de la rue Saint-Pèlerin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/106
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Marché d'exploitation du chauffage avec la société Champel Allaigres Sorets – avenant n° 1
    2 vues - 10 Marché d\'exploitation du chauffage avec la société Champel Allaigres Sorets – avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/107
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Entretien des installations de chauffage ventilation – conditionnement d'air et de climatisation à la Bibliothèque municipale – avenant n° 1 pour dénonciation
    1 vue - 11 Entretien des installations de chauffage ventilation – conditionnement d\'air et de climatisation à la Bibliothèque municipale – avenant n° 1 pour dénonciation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/108
    Sujet : équipement socio culturel / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Avenant n° 4 avec Montenay SA au contrat d'exploitation
    1 vue - 12 Avenant n° 4 avec Montenay SA au contrat d\'exploitation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/109
    Sujet : commande publique
    Organisme : Montenay SA
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Avenant n° 1 avec Montenay SA au contrat de chauffage du 08/02/1978 pour le CES Bienvenu-Martin
    2 vues - 13 Avenant n° 1 avec Montenay SA au contrat de chauffage du 08/02/1978 pour le CES Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/110
    Sujet : commande publique
    Organisme : Montenay SA
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 ZI des Pieds de Rats – vente de terrain
    1 vue - 14 ZI des Pieds de Rats – vente de terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/111
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Résultat d'exploitation du parking du Pont
    1 vue - 15 Résultat d\'exploitation du parking du Pont (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/112
    Sujet : finances locales / aire de stationnement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Participation de la ville à l'équipement Foyer Soleil de l'APAJH
    1 vue - 16 Participation de la ville à l\'équipement Foyer Soleil de l\'APAJH (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/113
    Sujet : finances locales
    Organisme : Association pour adultes et jeunes handicapés. Comité départemental (Yonne)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer Soleil
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Gestion de la piste cycliste
    1 vue - 17 Gestion de la piste cycliste (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/114
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre, Piste cycliste d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Aide exceptionnelle au centre hippique
    2 vues - 18 Aide exceptionnelle au centre hippique (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/115
    Sujet : finances locales / sport
    Organisme : Jumping Club d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 École de musique – statut des enseignants
    3 vues - 19 École de musique – statut des enseignants (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/116
    Sujet : personnel / musique / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Conservatoire de musique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Captage de Vallan et du Batardeau – résultats de l'enquête
    1 vue - 20 Captage de Vallan et du Batardeau – résultats de l\'enquête (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/117
    Sujet : eau potable
    Lieu : Vallan, Captage de (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Captage du Batardeau
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Stade des Brichères – aires de sauts 2e tranche
    1 vue - 21 Stade des Brichères – aires de sauts 2e tranche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/118
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Éclairage public – programme 1986, nouvel appel d'offres
    1 vue - 22 Éclairage public – programme 1986, nouvel appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/119
    Sujet : éclairage public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Crédits Barangé – utilisation
    2 vues - 23 Crédits Barangé – utilisation (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/120
    Sujet : finances locales / organisation scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Colloque Rétif de la Bretonne – subvention exceptionnelle
    1 vue - 24 Colloque Rétif de la Bretonne – subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/121
    Sujet : finances locales / manifestation culturelle
    Personne : Rétif de La Bretonne, Nicolas-Edme (1734-1806)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Contrat d'assistance technique pour la cuisine centrale – appel d'offres
    1 vue - 25 Contrat d\'assistance technique pour la cuisine centrale – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/122
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre, Cuisine centrale d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Modification et délibérations de garanties d'emprunts au profit de l'OPMHLM
    1 vue - 26 Modification et délibérations de garanties d\'emprunts au profit de l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/123
    Sujet : finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Modification et délibérations de garanties d'emprunts au profit de la SAAT
    2 vues - 27 Modification et délibérations de garanties d\'emprunts au profit de la SAAT (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/124
    Sujet : finances locales
    Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Dénomination du parc de la rue Étienne-Dolet en parc Roscoff
    1 vue - 28 Dénomination du parc de la rue Étienne-Dolet en parc Roscoff (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/125
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet / Auxerre (Yonne, France) -- Parc Roscoff
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Dérogation à la règle du repos dominical
    1 vue - 29 Dérogation à la règle du repos dominical (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/126
    Sujet : conditions du travail
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Renouvellement du mandat des membres du conseil municipal à la commission départementale d'urbanisme commercial
    1 vue - 30 Renouvellement du mandat des membres du conseil municipal à la commission départementale d\'urbanisme commercial (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/127
    Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
    Organisme : Commission départementale d'urbanisme commercial (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Promouvoir un enseignement supérieur à Auxerre
    2 vues - 31 Promouvoir un enseignement supérieur à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/128
    Sujet : enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 1986
    Cote : 254 Wprov 3/129
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 27 juin 1986
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 27 juin 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/130
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Présentation de l'association Saint-Amâtre
    1 vue - Présentation de l\'association Saint-Amâtre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/131
    Sujet : association
    Organisme : Association Saint-Amâtre Vita Amatoris (1986-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Poulet sur l'expertise du marché de l'Arquebuse
    1 vue - Communication de M. Poulet sur l\'expertise du marché de l\'Arquebuse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/132
    Sujet : élu / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Déclaration de M. Soury sur les problèmes de stationnement
    1 vue - Déclaration de M. Soury sur les problèmes de stationnement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/133
    Sujet : élu / circulation urbaine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Zisman sur le colloque " Rétif de la Bretonne " et sur la première réunion du groupe de travail la la création d'un enseignement supérieur à Auxerre
    1 vue - Communication de M. Zisman sur le colloque \' Rétif de la Bretonne \' et sur la première réunion du groupe de travail la la création d\'un enseignement supérieur à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/134
    Sujet : élu / manifestation culturelle / enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Présentation du directeur du théâtre municipal Jean-Luc Le Carpentier
    1 vue - Présentation du directeur du théâtre municipal Jean-Luc Le Carpentier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/135
    Sujet : personnel / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Animation de l'été pour les jeunes auxerrois qui ne partent pas en vacances
    2 vues - 1 Animation de l\'été pour les jeunes auxerrois qui ne partent pas en vacances (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/136
    Sujet : congés scolaires
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs
    1 vue - 2 Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/137
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs, appel d'offres
    1 vue - 3 Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs, appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/138
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Pose d'un collecteur d'assainissement La Noue-quai de la République
    2 vues - 4 Pose d\'un collecteur d\'assainissement La Noue-quai de la République (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/139
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Quai de la République
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Transport urbains du SIVOM – aménagement des stations
    1 vue - 5 Transport urbains du SIVOM – aménagement des stations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/140
    Sujet : opération d'urbanisme / transport en commun
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Complexe sportif des Hauts d'Auxerre (CSHA) – construction de vestiaires, fondations spéciales
    1 vue - 6 Complexe sportif des Hauts d\'Auxerre (CSHA) – construction de vestiaires, fondations spéciales (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/141
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Gymnase au centre de secours – rénovation de la toiture
    2 vues - 7 Gymnase au centre de secours – rénovation de la toiture (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/142
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase du Centre de secours urbain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Modification du POS Auxerre-Vaux
    2 vues - 8 Modification du POS Auxerre-Vaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/143
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Acquisition de terrain pour l'alignement rue des Vauboulons
    1 vue - 9 Acquisition de terrain pour l\'alignement rue des Vauboulons (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/144
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Vauboulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Zone d'activité des Pieds de Rats – vente d'un lot
    1 vue - 10 Zone d\'activité des Pieds de Rats – vente d\'un lot (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/145
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Acquisition de terrain pour réalisation de jardins familiaux
    1 vue - 11 Acquisition de terrain pour réalisation de jardins familiaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/146
    Sujet : propriété publique / immobilier / jardin familial
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Achat d'un immeuble 18 rue Joubert
    1 vue - 12 Achat d\'un immeuble 18 rue Joubert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/147
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Rapport des représentants de la ville sur l'exercice clos au 30/06/1985
    1 vue - 13 Rapport des représentants de la ville sur l\'exercice clos au 30/06/1985 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/148
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Convention d'exploitation du Parking du Pont
    2 vues - 14 Convention d\'exploitation du Parking du Pont (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/149
    Sujet : finances locales / aire de stationnement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Abattements obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1987
    1 vue - 15 Abattements obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/150
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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